Dernière mise à jour : 7 septembre 2026

Le Conseil Mohawk de Kanehsatà:ke (« MCK », « nous », « notre » ou « nos ») respecte la vie privée des membres de la communauté et des visiteurs qui utilisent ce site Web.

La présente politique de confidentialité explique quels renseignements personnels peuvent être recueillis par l’intermédiaire du site Web, comment ils sont utilisés et conservés, ainsi que les choix dont disposent les personnes qui nous transmettent des renseignements.

Renseignements que nous recueillons

Vous pouvez consulter le site Web du MCK sans fournir directement de renseignements personnels.

Des renseignements personnels peuvent être recueillis lorsque vous transmettez volontairement des informations au moyen d’un formulaire sur le site Web. Selon le formulaire ou le service utilisé, ces renseignements peuvent comprendre :

• votre nom;
• votre adresse courriel;
• votre numéro de téléphone;
• votre adresse ou des renseignements sur votre lieu de résidence;
• les renseignements contenus dans votre message ou votre demande;
• les photographies, documents ou autres fichiers que vous choisissez de téléverser;
• tout autre renseignement nécessaire pour répondre à votre demande de renseignements ou de services.

Les formulaires du site Web ne demandent pas aux utilisateurs de fournir des renseignements sensibles, comme des renseignements bancaires, un numéro d’assurance sociale, des pièces d’identité gouvernementales ou des renseignements médicaux.

Lorsque des renseignements sensibles ou confidentiels sont nécessaires pour obtenir un service particulier du Conseil, le site Web peut plutôt vous inviter à communiquer avec le service concerné par téléphone ou par courriel.

Utilisation de vos renseignements

Les renseignements transmis par l’intermédiaire du site Web sont utilisés pour traiter votre demande de renseignements, de services ou d’inscription, votre signalement ou toute autre communication, et pour y répondre.

Selon la nature de votre demande, les renseignements peuvent être acheminés à l’employé ou au service du MCK responsable du service concerné.

Nous ne vendons pas de renseignements personnels et n’utilisons pas les renseignements transmis par l’intermédiaire de ce site Web à des fins de publicité commerciale ou de marketing.

Formulaires du site Web et stockage des renseignements

Les formulaires soumis sur ce site Web peuvent être transmis par courriel aux employés ou aux services autorisés du MCK responsables du traitement de la demande.

Les soumissions peuvent également être conservées dans le système d’administration WordPress du site Web à des fins administratives et de suivi.

Les soumissions de formulaires conservées dans WordPress sont soumises à un processus de suppression après 12 mois. Les renseignements reçus et conservés par les différents services du MCK peuvent être assujettis à des exigences distinctes en matière d’administration, de fonctionnement, de conservation des documents ou d’obligations légales.

Communications par courriel

Le MCK utilise Microsoft 365 pour ses services de messagerie organisationnelle.

Lorsque des renseignements transmis par l’intermédiaire du site Web sont acheminés à une adresse courriel du MCK, ils peuvent donc être traités et conservés au moyen des services de Microsoft.

Il est recommandé d’éviter de transmettre des renseignements personnels hautement sensibles ou confidentiels par courriel, sauf si le service concerné du MCK vous demande de le faire.

Hébergement du site Web et fournisseurs de services

Le site Web du MCK est hébergé au moyen des services fournis par GoDaddy.

Dans le cadre de l’exploitation et de la sécurisation du site Web, des renseignements techniques peuvent être traités automatiquement par l’infrastructure d’hébergement. Ceux-ci peuvent comprendre les adresses IP, les renseignements sur le navigateur et l’appareil utilisé, les horodatages, les pages consultées et les journaux techniques.

Ces renseignements peuvent être nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site Web, à la résolution de problèmes techniques, à la prévention de la fraude ou des abus et à l’administration des serveurs.

Analyse de fréquentation et publicité

À l’heure actuelle, le MCK n’utilise ni Google Analytics, ni pixels publicitaires, ni technologies de remarketing, ni autres outils similaires de suivi à des fins de marketing sur ce site Web.

Si des outils d’analyse de fréquentation ou d’autres technologies de suivi sont ajoutés à l’avenir, la présente politique de confidentialité sera mise à jour, au besoin, pour refléter ces pratiques.

Témoins et technologies similaires

Le site Web peut utiliser des témoins (« cookies ») ou des technologies similaires nécessaires à son bon fonctionnement et à celui de WordPress.

À l’heure actuelle, le site Web n’utilise pas intentionnellement de témoins à des fins de publicité comportementale ou de remarketing.

L’utilisation des témoins et des technologies similaires peut évoluer en fonction des fonctionnalités du site Web. Toute modification importante de ces pratiques sera indiquée dans la présente politique de confidentialité.

Sites Web et services externes

Le site Web du MCK peut contenir des liens vers des sites Web et des services exploités par des tiers, notamment YouTube et Google Maps.

En cliquant sur l’un de ces liens, vous accédez à un service exploité indépendamment du MCK. La collecte et le traitement des renseignements sur ces sites Web sont régis par les pratiques et les politiques de confidentialité des tiers concernés.

Le MCK n’est pas responsable des pratiques de confidentialité ni du contenu des sites Web externes.

Protection des renseignements

Le MCK prend des mesures administratives et techniques raisonnables visant à protéger les renseignements personnels transmis par l’intermédiaire du site Web contre tout accès, utilisation, divulgation, modification ou perte non autorisés.

Toutefois, aucun site Web, système de messagerie ou moyen de transmission électronique ne peut être garanti entièrement sécurisé. Les utilisateurs doivent donc faire preuve de prudence lorsqu’ils choisissent les renseignements qu’ils transmettent par voie électronique.

Conservation des renseignements personnels

Les renseignements personnels sont conservés uniquement pendant la durée raisonnablement nécessaire aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis et conformément aux exigences administratives, opérationnelles, légales ou de gestion documentaire applicables.

Les soumissions de formulaires conservées dans le site Web WordPress sont soumises à un processus de suppression après 12 mois.

Les copies des renseignements transférées à un service du MCK et conservées par celui-ci, notamment dans les courriels ou les dossiers administratifs du service, peuvent être conservées séparément conformément à ses exigences opérationnelles et de gestion documentaire.

Accès à vos renseignements et rectification

Les personnes qui ont des questions concernant les renseignements personnels qu’elles ont transmis par l’intermédiaire du site Web, ou qui souhaitent demander l’accès à ces renseignements ou leur rectification, peuvent communiquer avec le Conseil Mohawk de Kanehsatà:ke.

Les demandes seront examinées et traitées de manière appropriée, selon la nature des renseignements et les circonstances de la demande.

Enfants et personnes mineures

Ce site Web fournit des renseignements et des services aux membres de la communauté et au grand public. Il peut contenir des informations pertinentes pour les enfants, les jeunes et les familles.

Les formulaires généraux du site Web ne sont pas conçus pour recueillir intentionnellement des renseignements personnels auprès des enfants. Les parents ou les tuteurs devraient accompagner les personnes mineures lorsqu’il est nécessaire de transmettre des renseignements personnels en ligne.

Modifications à la présente politique de confidentialité

Le MCK peut mettre à jour la présente politique de confidentialité de temps à autre afin de refléter les changements apportés au site Web, à ses services, à ses technologies ou à ses pratiques de traitement des renseignements.

La date indiquée en haut de cette page correspond à la dernière mise à jour de la politique de confidentialité.

Nous joindre

Pour toute question ou préoccupation concernant la présente politique de confidentialité ou le traitement des renseignements personnels par l’intermédiaire de ce site Web, veuillez communiquer avec :

Conseil Mohawk de Kanehsatà:ke
Conseil / Communications
Courriel : communications@kanesatake.ca